REIBUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3715505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715505
- Numéro de demande
- EP20165506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C23C 28/02 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C22C 30/02 (2006.01)F16D 65/02 (2006.01)F16D 69/02 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/16 (2006.01)C22C 19/03 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)C22C 9/06 (2006.01)C22C 19/00 (2006.01)C22C 19/05 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019059114 26.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KAMEI,, Mitsuo
Iwaki-shi, Fukushima 970-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.