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Brevet européen · EP3715561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715561
- Numéro de demande
- EP20166466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04H 6/02 (2006.01)E04F 10/00 (2006.01)H01L 31/00 (2006.01)E04B 7/02 (2006.01)F24S 20/60 (2018.01)H02S 20/23 (2014.01)F24S 25/35 (2018.01)F24S 25/632 (2018.01)F24S 25/634 (2018.01)F24S 25/70 (2018.01)E04F 10/08 (2006.01)F24S 20/00 (2018.01)F24S 20/67 (2018.01)F24S 25/60 (2018.01)F24S 25/00 (2018.01)H02S 30/00 (2014.01)H02S 30/20 (2014.01)H02S 30/10 (2014.01)
- Priorité
- DE 102019108036 28.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 4 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.03.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
65527 Niedernhausen, DE
Inventeur
65527 Niedernhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.