SCHIEBETÜRANLAGE

Brevet européen · EP3715570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715570
Numéro de demande
EP20164546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05F 15/60 (2015.01)
E05F 15/643 (2015.01)
Priorité
DE 102019108270 29.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  6. 4 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.09.2023

  7. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Inventeur

Drux, Matthias

58256 Ennepetal, DE

Busch, Sven

58256 Ennepetal, DE

Finke, Andreas

58256 Ennepetal, DE

Wagner, Martin

58256 Ennepetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.