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Brevet européen · EP3715662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715662
Numéro de demande
EP19215841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2014
Publié
30 sept. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Priorité
GB 201320960 27.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

HAPUTHANTHRIGE, Ananda

Warwick, Warwickshire CV35 0DB, GB

BOOKER, Alastair

Warwick, Warwickshire CV35 0DB, GB

CORNFORTH, Steve

Warwick, Warwickshire CV35 0DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.