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Brevet européen · EP3715682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715682
- Numéro de demande
- EP20166418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 11/052 (2006.01)F16K 11/16 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)F16K 31/52 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20190189 28.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 27 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 27.06.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.