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Brevet européen · EP3715696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715696
Numéro de demande
EP20162975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/04 (2006.01)
F16M 11/18 (2006.01)
F16M 11/42 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019068179 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

YASUDA, Hiromu

Higashi Kurume-shi, Tokyo 203-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.