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Brevet européen · EP3715696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715696
- Numéro de demande
- EP20162975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/18 (2006.01)F16M 11/42 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019068179 29.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
YASUDA, Hiromu
Higashi Kurume-shi, Tokyo 203-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.