SCHLACKENTÜR FÜR EINEN SCHMELZOFEN

Brevet européen · EP3715758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715758
Numéro de demande
EP20163143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F27D 3/15 (2006.01)
F27D 25/00 (2010.01)
F27D 1/18 (2006.01)
F27B 3/19 (2006.01)
Priorité
IT 201900004789 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Danieli & C. Officine Meccaniche S.p.A.

Via Nazionale 41, 33042 Buttrio, IT

Inventeur

Da Costa, Paulo

33042 Buttrio, IT

Burin, Paolo

33019 Tricesimo, IT

Scotti, Franco

34074 Monfalcone, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.