INSPEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3715887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715887
Numéro de demande
EP20166371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
10 juil. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/28 (2006.01)
H05K 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019068625 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

SINTOKOGIO, LTD.

Sintokogio, Ltd.

28-12 Meieki 3-chome Nakamura-ku Nagoya-shi, Aichi 4506424, JP

Inventeur

HAMADA, Takayuki

Oharu-cho, Ama-gun Aichi 4901144, JP

TSUNODA, Ryoichi

Oharu-cho, Ama-gun Aichi 4901144, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.