LICHTWELLENENTFERNUNGSMESSER
Brevet européen · EP3715909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3715909
- Numéro de demande
- EP20165270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01S 7/4915 (2020.01)G01S 7/493 (2006.01)G01S 17/26 (2020.01)G01S 17/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019058443 26.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 23 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
SHOJI, Naoki
Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.