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Brevet européen · EP3716086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716086
Numéro de demande
EP20151450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
26 avr. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/28 (2006.01)
Priorité
FR 1903407 29.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

12, rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

CLOUTE, François

38500 COUBLEVIE, FR

TABA, Christophe

38130 ECHIROLLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.