SYSTÈME ÉLECTRONIQUE
Brevet européen · EP3716118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3716118
- Numéro de demande
- EP20164606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/74 (2013.01)G06F 21/85 (2013.01)H04W 4/80 (2018.01)H04W 12/45 (2021.01)
- Priorité
- FR 1903065 25.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
VAN NIEUWENHUYZE, Olivier
1970 WEZEMBEEK-OPPEM, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.