PROCÉDÉ D'AUTHENTIFICATION D'UN PROCESSEUR
Brevet européen · EP3716119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3716119
- Numéro de demande
- EP20165045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/60 (2013.01)G06F 21/71 (2013.01)G06F 9/30 (2018.01)G06F 9/38 (2018.01)G06F 21/12 (2013.01)
- Priorité
- FR 1903343 29.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Titulaire
STMicroelectronics (Rousset) SAS
13790 Rousset, FR
STMicroelectronics Belgium
1831 Diegem, BE
Inventeur
PEETERS, Michael
1320 TOURINNES-LA-GROSSE, BE
MARINET, Fabrice
13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.