SYSTÈME D'ALARME À COMMUNICATION RADIOFRÉQUENCE SÉCURISÉE
Brevet européen · EP3716242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3716242
- Numéro de demande
- EP20166126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G08B 25/10 (2006.01)G08B 29/04 (2006.01)H04K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1903313 29.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 25 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 3 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
EL QOUNS, Abdelkarim
33000 BORDEAUX, FR
FILHOL, Didier
33400 TALENCE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.