PRISE DE CONTACT SUR DU GERMANIUM

Brevet européen · EP3716314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716314
Numéro de demande
EP20164804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
4 mars 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10F 30/223 (2025.01)
H10F 77/14 (2025.01)
H10F 77/20 (2025.01)
Priorité
FR 1903391 29.03.2019
FR 1909581 30.08.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

LUDURCZAK, Willy

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

RODRIGUEZ, Philippe

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

HARTMANN, Jean-Michel

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

ALIANE, Abdelkader

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

MEHREZ, Zouhir

38054 GRENOBLE CEDEX 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.