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Brevet européen · EP3716398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716398
Numéro de demande
EP20174916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
US 201762500618 P 03.05.2017
US 201715662305 28.07.2017
US 201762538711 P 30.07.2017
US 201715803866 06.11.2017
US 201715818785 21.11.2017
US 201815939281 29.03.2018
US 201815939282 29.03.2018
Divisionnaire de
EP18726734
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

FINN, David

Tourmakeady, Ireland, IE

LOTYA, Mustafa

Celbridge, Ireland, IE

MOLLOY, Darren

County Galway, Ireland, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.