GLEICHSTROMBUSSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3716435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3716435
- Numéro de demande
- EP18882169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02J 1/00 (2026.01)H02J 1/12 (2026.01)H02J 3/32 (2026.01)H02J 3/38 (2026.01)H02J 7/10 (2006.01)H02J 7/35 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017223808 21.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/043064 21.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/103059 31.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
YAMASHITA, Daiji
Wako-shi, Saitama 351-0198, JP
SUGIYAMA, Masakazu
Wako-shi, Saitama 351-0198, JP
TSUNO, Katsuhiko
Wako-shi, Saitama 351-0198, JP
KOIKE, Kayo
Wako-shi, Saitama 351-0198, JP
FUJII, Katsushi
Wako-shi, Saitama 351-0198, JP
WADA, Satoshi
Wako-shi, Saitama 351-0198, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.