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Brevet européen · EP3716552 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716552
Numéro de demande
EP20169758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2015
Publié
30 sept. 2020
Délivré
29 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 45/586 (2022.01)
H04L 49/00 (2022.01)
H04L 49/20 (2022.01)
G06F 9/455 (2018.01)
Priorité
US 201462072971 P 30.10.2014
US 201462075175 P 04.11.2014
US 201562241059 P 13.10.2015
US 201514925809 28.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 6 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  8. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

BAYS, Robert

California, San Francisco 94127, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.