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Brevet européen · EP3716646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3716646
- Numéro de demande
- EP18881786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04R 17/00 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 9/04 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/06 (2019.01)
- Priorité
- JP 2017223793 21.11.2017JP 2017223800 21.11.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/042910 20.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/103018 31.05.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KOMOTO, Yusuke
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
OTO, Kohei
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
YAMAMOTO, Saori
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
OBAN, Ryohei
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
HISHIKI, Tomoaki
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.