EINSETZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3716738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716738
Numéro de demande
EP20165160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
18 janv. 2023
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 7/04 (2006.01)
H05G 2/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019056932 25.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 7 mars 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Hitachi Metals, Ltd., 2-70, Konan 1-chome, Minato-ku, Tokyo 108-8224, Japon → Proterial, Ltd., 6-36, Toyosu 5-chome, Koto-ku, Tokyo 135-0061, Japon

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

Proterial, Ltd.

6-36, Toyosu 5-chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

MIZUMOTO, Shinsaku

Suita-shi, Osaka 564-0002, JP

KITAMURA, Hideo

Kobe-shi, Hyogo 655-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.