MODULARE SCHWIMMENDE STRUKTUR
Brevet européen · EP3716753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3716753
- Numéro de demande
- EP18882313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)C02F 3/32 (2023.01)A01G 9/033 (2018.01)B63B 35/38 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017904830 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/051264 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/104377 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Walker, Chris
Tonsley, South Australia 5042, AU
Lucke, Terry
Tonsley, South Australia 5042, AU
Inventeur
Walker, Chris
Tonsley, South Australia 5042, AU
Lucke, Terry
Tonsley, South Australia 5042, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.