HÄMOSTATISCHES VENTILSYSTEM
Brevet européen · EP3717055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717055
- Numéro de demande
- EP18882449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/06 (2006.01)A61M 39/22 (2006.01)A61M 25/09 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201762593441 P 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/063093 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/108813 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
MOTTOLA, Jim
West Jordan Utah 84088, US
GARCIA, Mark
Wilmington Delaware 19807, US
LAMPROPOULOS, Fred
Salt Lake City Utah 84108, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.