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Brevet européen · EP3717098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717098
Numéro de demande
EP17832092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
7 oct. 2020
Délivré
20 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 33/21 (2006.01)
B01D 33/37 (2006.01)
B01D 33/46 (2006.01)
B01D 35/16 (2006.01)
B01D 37/04 (2006.01)
B01D 29/39 (2006.01)
B01D 29/64 (2006.01)
B01D 29/94 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2017/057569 01.12.2017
Publication PCT
WO2019/106414 06.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229 n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna (NO), IT

Inventeur

CALEFFI, Marco

28010 Fontaneto d'Agogna (NO), IT

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