SEPARATOR
Brevet européen · EP3717132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717132
- Numéro de demande
- EP18804286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B04B 1/08 (2006.01)B04B 7/02 (2006.01)B04B 7/08 (2006.01)B04B 9/04 (2006.01)B04B 9/12 (2006.01)B04B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017128027 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/081411 15.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101624 31.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 16 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
GÖHMANN, Rüdiger
59302 Oelde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.