SCHLITZFRÄSER
Brevet européen · EP3717162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717162
- Numéro de demande
- EP18808520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/08 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)B23D 61/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201762592875 P 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IL2018/051173 04.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106651 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
ATHAD, Shimon
21074 Maalot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.