COMPOSITION DE CAOUTCHOUC A HAUT MODULE COMPRENANT UN SYSTEME DE RETICULATION AU SOUFRE EFFICACE

Brevet européen · EP3717279 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717279
Numéro de demande
EP18826768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
C08L 7/00 (2006.01)
C08L 9/06 (2006.01)
Priorité
FR 1761393 30.11.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/053026 28.11.2018
Publication PCT
WO2019/106293 06.06.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

Compagnie Générale des Etablissements Michelin

23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

DEPARIS, Xavier

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

PAGANO, Salvatore

63040 Clermont-Ferrand Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.