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Brevet européen · EP3717286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717286
- Numéro de demande
- EP18839909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60G 11/113 (2006.01)B60G 9/00 (2006.01)B60G 11/46 (2006.01)
- Priorité
- NL 2019987 28.11.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050799 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/108062 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
SCHRIER, Tom
7323 TE Apeldoorn, NL
BRUINJA, Marten Frank Ciarán
7545 VV Enschede, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.