STAPELBARER SYSTEMBEHÄLTER UND TRANSPORTSYSTEM

Brevet européen · EP3717366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717366
Numéro de demande
EP18729410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
A45C 5/03 (2006.01)
A45C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017128493 30.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/064742 05.06.2018
Publication PCT
WO2019/105598 06.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

BS Systems GmbH & Co. KG

Am Innovationspark 2, 86441 Zusmarshausen, DE

Inventeur

KÖGEL, Jan

86441 Zusmarshausen, DE

ARROYO-MARIN, Maximo

86159 Augsburg, DE

STEBER, Matthias

86863 Langenneufnach, DE

GONITIANER, Reiner

89407 Dillingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.