AUSGABEBEHÄLTER MIT INNENZUGANG
Brevet européen · EP3717371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717371
- Numéro de demande
- EP18924062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 43/16 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)B65D 85/80 (2006.01)B65D 81/38 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201816019232 26.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/064861 11.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/005311 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 6 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 13 avr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Velmont & Company, Inc., 145 North 5th Street No.856, Montebello, California 90640, Etats-Unis d'Amérique → Velmont & Company, Inc., 5050 E 2nd Street #14819, Long Beach, CA 90853, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
Montebello, California 90640, US
Montebello, California 90640, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.