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Brevet européen · EP3717377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717377
- Numéro de demande
- EP18811775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 83/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017127911 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082638 27.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/102025 31.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 16 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
BÜRKLE, Jochen
71711 Steinheim an der Murr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.