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Brevet européen · EP3717461 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717461
- Numéro de demande
- EP18830523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 15 juin 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 261/08 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)A61P 33/00 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)
- Priorité
- IN 201711042933 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/059435 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106584 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
SINGH, Braj Bhushan
Rajasthan 301707, IN
SINGH, Rajesh Kumar
Rajasthan 301707, IN
SHARMA, Ritesh
Rajasthan 301707, IN
YADAV, Manish Kumar
Rajasthan 301707, IN
KUMAWAT, Surendra
Rajasthan 301707, IN
SINGH, Manish K
Rajasthan 301707, IN
VENUVENKA, Srinivas
Rajasthan 301707, IN
SWAMI, Pitamber
Rajasthan 301707, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.