VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP3717465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717465
Numéro de demande
EP18814837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 241/12 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
C07D 417/14 (2006.01)
C07D 277/52 (2006.01)
C07D 213/22 (2006.01)
C07D 213/38 (2006.01)
C07C 63/04 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
A61K 31/425 (2006.01)
Priorité
EP 17204796 30.11.2017
EP 18163766 23.03.2018
EP 18175823 04.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/083140 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/106146 06.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

NOVAK, Andrew

Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB

JONES, Geraint

Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB

WRIGGLESWORTH, Joseph

Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB

DUFFY, Lorna

Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB

BIRCH, Louise

Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB

GEORGE, Pascal

75272 Paris Cedex 06, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.