VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP3717465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717465
- Numéro de demande
- EP18814837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 241/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 277/52 (2006.01)C07D 213/22 (2006.01)C07D 213/38 (2006.01)C07C 63/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)
- Priorité
- EP 17204796 30.11.2017EP 18163766 23.03.2018EP 18175823 04.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083140 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106146 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
NOVAK, Andrew
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
JONES, Geraint
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
WRIGGLESWORTH, Joseph
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
DUFFY, Lorna
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
BIRCH, Louise
Nottingham Nottinghamshire NG1 1GR, GB
GEORGE, Pascal
75272 Paris Cedex 06, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.