MIKROBIOZIDE THIAZOLDERIVATE
Brevet européen · EP3717479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717479
- Numéro de demande
- EP18814806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C07D 417/12 (2006.01)C07D 277/56 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)
- Priorité
- EP 17204474 29.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082711 27.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/105933 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2026
Fusionné
- Titulaire
- Syngenta Participations AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel → Syngenta Crop Protection AG, Rosentalstrasse 67, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 23.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.