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Brevet européen · EP3717541 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717541
- Numéro de demande
- EP18811542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/44 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)H01B 3/30 (2006.01)C08K 5/3492 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17204666 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083146 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106148 06.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
HENZE, Oliver Steffen
49448 Lemfoerde, DE
KEMPFERT, Dirk
49448 Lemfoerde, DE
MUEHREN, Oliver
49448 Lemfoerde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.