ZWEIKOMPONENTEN-AEROSOLDOSE
Brevet européen · EP3717542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717542
- Numéro de demande
- EP18811774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/76 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)B65D 83/14 (2006.01)B65D 83/68 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017127914 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082637 27.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/102024 31.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 16 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
BÜRKLE, Jochen
71711 Steinheim an der Murr, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.