COMPOSITION SOLIDE COMPRIMÉE POUR USAGE NON ORAL
Brevet européen · EP3717615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717615
- Numéro de demande
- EP18808026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C11D 3/382 (2006.01)C11D 7/44 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 17/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761555 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083232 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106190 06.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 9 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
LEBRUN, Xavier
59520 MARQUETTE LEZ LILLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.