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Brevet européen · EP3717631 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717631
Numéro de demande
EP18811257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 17204978 01.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083010 29.11.2018
Publication PCT
WO2019/106091 06.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  6. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  7. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

UCB Biopharma SRL

Allée de la Recherche 60, 1070 Brussels, BE

Inventeur

MALPHETTES, Laetitia

1070 Brussels, BE

CHEVALLIER, Valentine

1070 Brussels, BE

KOCHANOWSKI, Nadine

1070 Brussels, BE

COOL, Vincent Adolphe Carol

1070 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.