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Brevet européen · EP3717721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717721
- Numéro de demande
- EP18819553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/00 (2017.01)E05D 15/58 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700136830 28.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/059270 24.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106508 06.06.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
SBARDELLA, Daniele
32100 Belluno, IT
DAL CASTEL, Rodolfo
32100 Belluno, IT
GIROTTO, Adriano
32100 Belluno, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.