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Brevet européen · EP3717743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717743
- Numéro de demande
- EP18804541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21D 11/00 (2006.01)E21D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017904776 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080884 12.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/101554 31.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
YOUNG, Peter
Bray Park, Queensland 4500, AU
ROACH, Warren
Durren Durren, New South Wales 2259, AU
DARLINGTON, Bradley
Wellard, Western Australia 6170, AU
RATAJ, Mieczyslaw
Charlestown, New South Wales 2290, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.