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Brevet européen · EP3717767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717767
- Numéro de demande
- EP18826426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02K 9/08 (2006.01)F02K 9/24 (2006.01)F02K 9/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1701269 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053053 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106312 06.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
DEYTS, Jean-Baptiste
1426 Concise
LARRIEU, Jean-Michel
33460 Macau, FR
LAVEZE, Pierre
33110 Le Bouscat, FR
CUCCO, Nicolas
33170 Gradignan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.