INJEKTIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3717774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717774
- Numéro de demande
- EP18804341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 17204013 28.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/082481 26.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/105872 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
CHASSOT, Pierre-Yves
1012 Thoiry, FR
CHRÉTIEN, Régis
1004 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.