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Brevet européen · EP3717788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717788
Numéro de demande
EP18821801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
31 janv. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 37/14 (2006.01)
B23P 19/06 (2006.01)
Priorité
US 201762590915 P 27.11.2017
US 201862631560 P 16.02.2018
Demande PCT
PCT/US2018/062653 27.11.2018
Publication PCT
WO2019/104339 31.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

SPS TECHNOLOGIES, LLC

SPS Technologies, LLC

301 Highland Avenue, Jenkintown, PA 19046, US

Inventeur

VOVAN, Terry

Upland, CA 91784, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.