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Brevet européen · EP3717826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717826
Numéro de demande
EP18815935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
22 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21L 4/00 (2006.01)
F21V 14/06 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102017128583 01.12.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100925 14.11.2018
Publication PCT
WO2019/105503 06.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  6. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  7. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  8. 22 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

BUHL, Erich

42697 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.