LÜFTUNGS- UND KLIMATISIERUNGSSYSTEM MIT EINEM PASSIVEN NOTKÜHLMODUS
Brevet européen · EP3717839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717839
- Numéro de demande
- EP17818440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2017
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 13/14 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 7/00 (2021.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 11/89 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/081007 30.11.2017
- Publication PCT
- WO2019/105559 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 30 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2022
- 8 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix Lausanne, Voie du Chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
91074 Herzogenaurach, DE
91227 Leinburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.