MESSSYSTEM FÜR ROHRABMESSUNGEN

Brevet européen · EP3717864 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717864
Numéro de demande
EP18821866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01B 11/06 (2006.01)
G01B 11/08 (2006.01)
Priorité
US 201762592787 P 30.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/063316 30.11.2018
Publication PCT
WO2019/108936 06.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

HEPBURN, Jerry Lee

Corning New York 14830, US

PALUMBO, Aniello Mario

Painted Post New York 14870, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.