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Brevet européen · EP3717949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717949
- Numéro de demande
- EP18811540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02B 7/10 (2021.01)F16H 53/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 17204888 01.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083132 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106143 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
2730 Herlev, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.