COMPOUNDIERVORRICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3717978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717978
- Numéro de demande
- EP18882550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G16C 10/00 (2019.01)G06Q 10/10 (2023.01)G16H 20/10 (2018.01)G16H 40/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201762592609 P 30.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/063493 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/109048 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
MARSH, Charles
Cranberry Township Pennsylvania 16066, US
MCCUTCHAN, Larry
Cranberry Township Pennsylvania 16066, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.