LANDWIRTSCHAFTLICHE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3718387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3718387
Numéro de demande
EP20151406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
7 oct. 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 69/00 (2006.01)
A01B 69/04 (2006.01)
Priorité
DE 102019108505 02.04.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

CLAAS E-Systems GmbH

Sommerkämpen 11, 49201 Dissen, DE

Inventeur

Hoff, Carsten

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.