LÖSLICHE GETRÄNKEMASSE
Brevet européen · EP3718408 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718408
- Numéro de demande
- EP20168879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2014
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23F 5/38 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 201311187 24.06.2013
- Divisionnaire de
- EP14777768
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 5 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
Headington, Oxfordshire OX3 8SF, GB
Thurmaston, Leicestershire LE4 8BB, GB
Banbury, Oxfordshire OX16 0SX, GB
80335 Bavaria, DE
Banbury, Oxfordshire OX16 5AA, GB
Bicester, Oxfordshire OX26 6YE, GB
Stratford upon Avon, Warwickshire CV37 7HW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.