STEVIOL-GLYCOSIDE

Brevet européen · EP3718417 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3718417
Numéro de demande
EP20162530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2016
Publié
7 oct. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A23L 27/30 (2016.01)
C12P 19/56 (2006.01)
Priorité
US 201562142631 P 03.04.2015
Divisionnaire de
EP16713488
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, NL

Inventeur

VAN DER HOEVEN, Robertus Antonius Mijndert

6100 AA ECHT, NL

LANKHORST, Peter Philip

6100 AA ECHT, NL

GOSIEWSKA, Silvia

6100 AA ECHT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.