SOFATRAGSTRUKTUR UND SOFA DAFÜR
Brevet européen · EP3718438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3718438
- Numéro de demande
- EP19020405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2019
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47C 1/034 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)A47C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910263301 02.04.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 28 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 28 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Haining My Home Mechanism Co., Ltd., Building 2, No. 9, Zhongdi Road, High-tech Industrial Park, Zheijiang Province, Haining City 314422, Chine → DewertOkin Technology Group Co., Ltd., No.1507 Taoyuan Road, Gaozhao Street, Xiuzhou District, Jiaxing, Zhejiang Province, Chine
Publié dans Swissreg le 28.07.2025
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
2 entrées antérieures
- 23 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
Zhejiang 314422, CN
Zhejiang 314422, CN
Zhejiang 314422, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.